Yvon Heurtel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Heurtel (Yvon)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000572417
(source JORF)
nomination
05 Juin 1998
05/06/1998
De:
Heurtel (Yvon)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
suppleant
JORFTEXT000000563209
(source JORF)
nomination
20 Novembre 1996
20/11/1996
De:
Heurtel (Yvon)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672
(source JORF)
nomination
20 Février 1996
20/02/1996
De:
Heurtel (Yvon)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000728925
(source JORF)
nomination
02 Février 1994
02/02/1994
De:
Heurtel (Yvon)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentants des armateurs et des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000175596
(source JORF)
nomination
30 Mai 1992
30/05/1992
